| La maternité pour autrui contrevient à une règle fortement enracinée dans notre droit de la filiation, fondée sur le vieil adage romain » mater semper certa est « , en vertu de laquelle la mère est celle qui accouche.
L’article 16-7 du Code civil dispose que : » Toute convention portant sur la procréation ou la gestation pour le compte d’autrui est nulle « . L’article 227-12 du Code pénal sanctionne » la provocation à l’abandon d’enfant, l’entremise en vue de l’adoption ou en vue de la gestation pour le compte d’autrui « .
La Cour de cassation a jugé à plusieurs reprises que la transcription en France des registres d’état civil étrangers des enfants nés d’une mère porteuse s’agit d’un achat d’un enfantévidemment contraire à l’ordre public et contrevient le principe de l’indisponibilité du corps selon lequel le corps humain ne serait pas une chose pouvant faire l’objet d’un contrat ou d’une convention.
Les arrêts rendus par la Cour de cassation le 13 septembre 2013confirment que la GPA est une » fraude à la loi « et qui, fut-elle licite à l’étranger, est nulle en droit français.
Comme le dit Daniel Fesquelle, professeur de Droit, » la GPA est une forme de location du corps humain « . Me Claire de La Hougue a lancé à ce propos un cri d’alarme en déclarant: » Traiter une personne comme un objet est la caractéristique de l’esclavage. La gestation pour autrui entre donc clairement dans le cadre de la vente et la traite des enfants prohibées par le droit international. «
Mais pour les socialistes, cela n’a aucune importance.
Alors s’il vous plaît :
Signez et faites signer ICI par vos proches le blâme, destiné à M. Hollande » Halte au marché de la honte ! «
Par la voix du ministre de la Justice, Christiane Taubira, et du secrétaire d’Etat chargé de la famille, Laurence Rossignol, le gouvernement a affirmé que la France ne contesterait pas l’arrêt de la CEDH.
» On ne touche pas à notre Code civil, mais par contre nous sommes attentifs à la situation des enfants « , a déclaré Mme Taubira. » Le gouvernement tirera les conséquences de ces deux arrêts en droit interne « , a ajouté Mme Rossignol.
Jusqu’à présent, M. Hollande et son gouvernement ont joué la cachotterie de crainte d’être accusés d’encourager le recours à la GPA, voire d’ouvrir une brèche en faveur de l’autorisation des mères porteuses.
» Si j’ouvrais cette question-là , avait indiqué le candidat François Hollande au magazine homosexuel » Têtu » en février 2012, ça pourrait être une facilité donnée à la gestation pour autrui ce débat devra avoir lieu, mais il ne doit en aucun cas être considéré comme une façon d’accepter la marchandisation des corps. «
Bref, il ne s’agit pas d’autoriser la GPA en France… mais de reconnaître les enfants nés à l’étranger par GPA pour les besoins des Français… ce qui revient au même !
En résumé, on dit » on ne touche pas à la loi » mais de facto on encourage la transgression de la loi !
Vous avez en cliquant ICI le moyen de réagir avec une force sûre d’elle, à condition de pas remettre à plus tard : vous voyez que l’adversaire, lui, va vite.
Une fois de plus, la réalité est ahurissante : François Hollande et son équipe se comportent en otages du lobby LGBT.
Hollande a foulé aux pieds une fois de plus la souveraineté nationale en faveur d’une instance européenne. Ce n’est plus la loi française qui compte, mais ce que décident des juges d’autres traditions juridiques et d’autres pays manipulés par des lobbies qui décident à la place des tribunaux.
Cet affolement du gouvernement, qui inquiète par son fanatisme, trahit une scandaleuse justification des pratiques homosexuelles, la négation de la loi naturelle et l’abrogation de la morale chrétienne.
Permettez-moi de vous rappeler que la gestation pour autrui selon l’Eglise Catholique offense la dignité de l’enfant et son droit à être conçu, porté, mis au monde et éduqué par ses parents.
Votre action aujourd’hui même est très importante. Cliquez sur le lien ci- dessous sans attendre :
http://petit.io/petition/avenir-de-la-culture/halte-au-marche-de-la-honte
Avec votre aide, je peux mobiliser un grand nombre de personnes contre l’avènement de cette nouvelle forme d’esclavage.
Vite, avant qu’il ne soit trop tard !
Je compte sur vous.
François Py
Chargé de la communication d’Avenir de la Culture
PS : Songez que nous pouvons mener une immense bataille contre la GPA sans quitter votre maison et GAGNER !
Signez en cliquant ICI la pétition destiné à François Hollande » Halte au marché de la honte ! « |
http://www.theoriedugenre.fr/?Qui-sommes-nous
Alors que notre école souffre, que le niveau des élèves s’effondre d’année en année, que la violence perturbe de plus en plus le bon fonctionnement des établissements scolaires, qu’il suffit désormais d’obtenir 4,5/20 au CAPES de maths pour devenir enseignant et que malgré cette baisse du niveau d’exigence, le ministère n’a réussi qu’à recruter la moitié des professeurs de maths nécessaires pour la rentrée, François Hollande et Manuel Valls ont décidé de nommer à la tête du ministère de l’Education nationale Najat Vallaud-Belkacem, l’égérie de la théorie du genre au sein du gouvernement.
Les prises de positions passées de la nouvelle ministre nous invitent à une extrême vigilance. Petit rappel :
1- En 2011 déjà , dans une interview accordée au journal 20 minutes, elle souhaitait que l’école s’ouvre à :
» La théorie du genre, qui explique « l’identité sexuelle » des individus autant par le contexte socio-culturel que par la biologie »
2- Dès son entrée en fonction au ministère aux droits des femmes, elle a souhaité que les crèches » neutres » se généralisent en France s’inspirant ainsi des expériences les plus radicales menées en Suède.
3- Le 24 octobre 2012, elle se prononçait pour que les manuels scolaires mentionnent l’orientation sexuelle des personnages historiques et littéraires. Cette volonté ne l’a pas abandonnée puisque en 2014, elle a intégré dans son équipe un des auteurs du rapport sur l’immigration qui avait fait scandale en invitant la France à » assumer sa dimension arabe-orientale « . Ce rapport proposait :
une » (re)mise à plat de l’histoire de France » afin de faire changer les figures mises en avant dans les manuels scolaires. » L’histoire enseignée se réfère à des figures incarnées qui demeurent très largement des » grands hommes » mâles, blancs et hétérosexuels » Sic.
Les auteurs du rapport proposent donc de changer ces » figures » pour les remplacer par d’autres censées être plus représentatives » des dynamiques plurielles de la société. »
4- En 2013, elle a initié le programme des » ABCD de l’égalité » pour les très jeunes élèves qui incitait les enseignants à remplacer les classiques de la littérature enfantine par des livres comme » papa porte une robe « , » maman est une femme à barbe « , etc.
5- En septembre 2013, elle s’est également engagée à soutenir une modification de la loi pour faciliter les changements de genre à l’Etat civil, s’inspirant d’une expérience menée en Argentine et initiée par les militants du genre.
Voilà les principales prises de position de notre nouvelle ministre sur l’Education. Les sujets qui intéressent les Français (la baisse du niveau, le nécessaire retour à l’autorité des enseignants, la transmission des savoirs, etc…) ne semblent guère la préoccuper.
Nous avons à nouveau besoin de vous et de votre soutien.
Nous devons être extrêmement vigilants dans les prochaines semaines et relancer la mobilisation des familles pour l’empêcher d’instrumentaliser l’école dans le sens de la théorie du genre.
L’enjeu est énorme, car l’un des principaux dossiers sur lequel travaille le ministère de l’éducation nationale actuellement consiste à réécrire l’ensemble des programmes et des manuels scolaires utilisés de l’école primaire au lycée (publics comme privés). Désormais, c’est elle qui tient le stylo, c’est pourquoi, nous avons besoin de vous.
Nous devons mettre en place une cellule de veille pour analyser les nouveaux documents qui sortiront du ministère, informer les parents, les inciter à donner leur avis sur les futurs programmes scolaires, préparer les futures mobilisations de terrain (manifestations, réunions d’information, …)
Pour réussir cela, nous avons besoin de votre aide. Faites connaître notre site à vos amis, incitez les à nous rejoindre. Nous devons être nombreux pour être entendus.
….
Oui ,merci Michelle pour ses informations.
Au debut de l’été,pendant que je priais, le seigneur m’a demandé de prier pour mes enfants pour cette nouvelle année scolaire. Je me demandais bien pourquoi il me le demandait. Lui meme savait ce qu’il allait se passé. Mais a ce moment là ,j’ai eu la conviction que c’était à propos de cette théorie du genre qui va débarquer très prochainement dans les écoles.
Le seigneur a bien parlé !
Prions et intercédons pour tous ces enfants victime de cette diabolisation de cette nouvelle loi.
Que dieu te bénisse et vous protège
GESTATION PAR AUTRUI
» Saraï dit à Abram (…) : aie des relations avec ma servante, peut-être aurai-je par elle des enfants « . La Bible – Genèse 16 v. 2
Cet été, vous aurez peut-être aperçu au détour des boulevards médiatiques que nous sommes parfois contraints d’emprunter, le drame de Gammy – ce petit garçon né d’une mère porteuse thaïlandaise puis abandonné par ses commanditaires australiens parce que trisomique. Et voilà relancé (a-t-il d’ailleurs cessé ?) le débat autour de la » gestation pour autrui » (GPA) qu’il serait plus exact de nommer » gestation par autrui « , mais… ça fait moins « généreux » ! Le principe est ancien et le texte de la genèse inscrit ci-dessus nous le rappelle. Sauf que dans le cas d’Abram, la mère (la servante Agar) restera la mère et ne sera pas contrainte d’abandonner le fruit de ses entrailles. Il n’empêche que Saraï voulut avoir, par sa servante, un enfant. Le résultat est bien connu. La Bible n’en cache rien : un drame familial et la rivalité de deux demi-frères dont les descendances ne peuvent toujours pas s’entendre aujourd’hui. Le monde a-t-il tant oublié la leçon au point que des gouvernements, dont celui de la France, sont aujourd’hui tentés d’adapter code civil et droit familial pour » mieux encadrer » la GPA.
Interdite (jusqu’à quand ?) en Allemagne, en Autriche, en France, en Italie, en Suisse et en Espagne, elle est tolérée en Belgique, au Danemark et au Pays-Bas et réglementée en Grande-Bretagne et en Grèce. En outre dans certains états des Etats-Unis mais aussi dans des pays comme l’Ukraine ou l’Inde, où des cliniques spécialisées fonctionnent au profit des étrangers, le développement d’un » baby business » permet à des couples d’obtenir une fécondation in vitro suivie d’une GPA. Lorsque ces couples reviennent dans leur pays d’origine avec des enfants ainsi conçus, de délicats problèmes se posent pour établir la filiation de ceux-ci. La France doit-elle s’adapter à ces nouvelles pratiques par lesquelles l’enfant » objet de désir » devient » objet marchand » et la femme qui le porte » bien de consommation » ?
A Paris, le Comité Consultatif National d’Ethique (CCNE) a rendu en avril 2010 un avis fort intéressant estimant que » la diversité des législations ne saurait justifier un alignement sur le plus permissif en matière d’éthique. De même, le fait que des pratiques existent ne doit pas conduire nécessairement la France à les organiser à son tour sur le plan législatif. Aucun état ne doit être obligé de légiférer en faveur d’un fait accompli. » Le CCNE avait d’ailleurs, il y a 4 ans, plaidé pour le maintien de la législation actuelle interdisant la GPA, voici pourquoi :
» La maternité délibérément transférée à une autre femme que celle qui accouche ferait fi des liens qui s’élaborent entre la femme enceinte et le fœtus pendant la durée de la grossesse. (…) cette négation de l’influence de la grossesse et des relations entre la mère et l’enfant sur le devenir de celui-ci font redouter des conséquences dommageables pour ce dernier et pour les parents d’intention ».
» En filigrane, s’impose l’idée que la prééminence reconnue de l’intérêt du couple peut l’emporter sur le souci d’assurer à l’enfant une histoire et une lignée qui l’aideront à se construire. »
Pour la mère porteuse » l’accouchement sera simplement une fin et non un commencement. »
» Les risques médicaux, y compris vitaux, encourus par la femme enceinte et l’enfant lors de GPA sont réels et ont été rappelés par l’Académie de médecine, (…) comment s’établirait la responsabilité respective des différentes parties en présence en cas de problème ? »
» La dépendance réciproque instaurée par le principe même de la GPA pose problème. Elle est liée au fait que dans tous les pays qui ont légalisé la GPA, il a été constaté que les parents sont issus d’un milieu social plus élevé que la gestatrice et (…) des tensions, notamment en cas d’échecs répétés de la grossesse peuvent induire des tentations de pression ou de chantage « .
» L’expérience de la Grande-Bretagne montre que l’existence d’un système légal et sécurisé de la GPA n’a pas mis fin à des formes clandestines « .
Alors que la mère porteuse du petit Gammy est démunie de tout – elle en est à porter des bébés pour élever ses enfants! -, elle prend néanmoins sur elle de garder et d’élever ce petit garçon : c’est au-dessus de ses forces de le supprimer ou de le laisser à son triste sort, alors que ses commanditaires – confondant fabrication de produit de consommation et conception d’enfant – ne veulent plus de lui parce que « non conforme », « différent ». Ainsi celle dont la dignité était bafouée par de riches clients, s’est montrée riche d’une dignité bien supérieure à ceux qui ont loué son ventre, son corps, sa vie.
Le 5 octobre prochain, à Paris et à Bordeaux, une quarantaine d’associations, regroupées sous le label commun de la » manif pour tous « , ont décidé de dire non à une nouvelle forme d’exploitation que d’aucuns – pour se donner bonne conscience – revendiquent déjà sous le nom de » GPA éthique « [1]. Soyons à ce rendez-vous ! Le CPDH y sera car le respect de la dignité humaine » repose sur l’égale valeur de l’ensemble des êtres humains. La dignité, qualité intrinsèque de l’humanité, interdit de considérer l’homme seulement comme un moyen et de lui conférer un prix « [2].
Franck MEYER
Président du CPDH
« » Une GPA acceptable pour tous « »
C’est par cette proposition que se termine l’interview donnée par Elisabeth Badinter à l’hebdomadaire Le Point, le 25 septembre dernier. C’est la réponse de la philosophe à la question que lui posait le journaliste : » le marché procréatif, aujourd’hui, c’est une demande de riches et une offre de pauvres. La personnalité de gauche que vous êtes n’en est-elle pas choquée ? « .
Si bien sûr ! La solution serait donc de rendre acceptable ce qui ne semblait même pas envisageable il y a quelques années. Et si la Gestation Par Autrui était une mauvaise réponse à de vrais problèmes de stérilité ? Car après tout, il ne s’agit pas de nier des souffrances ou de ne pas entendre de légitimes désirs. Mais il ne s’agit pas non plus d’accepter une marche effrénée vers une nouvelle marchandisation de l’être humain (homme, femme ou enfant).
De même, le 23 septembre 2014, en autorisant l’adoption, dans un couple de femmes, des enfants qui sont nés après Procréation Médicalement Assistée effectuée à l’étranger (parce qu’interdite en France), la cour de cassation conduit notre pays dans une nouvelle étape que résume ainsi Christiane Taubira, notre Garde des Sceaux : » L’adoption est désormais clairement ouverte, sous toutes ses formes, à tous les couples mariés conformément à la loi du 17 mai 2013″.
Le groupe nominal » sous toutes ses formes » en dit long. Le désir d’enfant doit-il primer sur toute autre considération ? Pourtant les Sages du Conseil Constitutionnel avaient clairement affirmé que le fait de se rendre à l’étranger recourir à la PMA ou la GPA en fraude à la loi française, pour ensuite demander l’adoption en France, constituerait un détournement de la loi. La loi est donc désormais détournée, mais légalement détournée !
« Le 5 octobre, à Paris ou à Bordeaux, marchons ! »
La démarche est simple, le message est fort :
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» l’humain n’est pas une marchandise ! «
Dimanche 5 octobre, le CPDH encourage les chrétiens à se joindre aux défilés organisés par » la Manif pour tous « . Dimanche 5 octobre, le CPDH encourage les chrétiens à prier (voir ci-dessous). » C’est dans le calme et la confiance que sera notre force » (Esaïe 30 v. 15), et c’est aussi dans » le retour au Seigneur » que sera le salut.
Prions et marchons.
Le CPDH vous propose :
Une » opération Josué » : dimanche 5 octobre, une délégation de votre église se rendra à l’une des deux marches. Quant à ceux qui ne peuvent se déplacer, ils pourront prendre un temps de prière et d’intercession, seul ou en groupe.
Le CPDH vous suggère de prier :
– Pour que le » calme et la confiance » soit l’état d’esprit de la manifestation.
– Pour que le service d’ordre (composé de centaines de jeunes bénévoles) soit préservé de tout incident, comme ce fut le cas le 2 février dernier.
– Prions pour Albéric Dumont qui, à 24 ans, est le coordonnateur général de la manif pour tous.
– Prions pour les » portes paroles » de la manif pour tous ou des associations (leurs discours et leurs interventions dans les médias doivent être justes et respectueuses, car sans l’amour, leurs prises de parole ne seraient qu’un » airain qui résonne » – 1 Corinthiens 13 v. 1).
– Prions pour le gouvernement français. » L’endurcissement du cœur » mène toujours les gouvernants dans de graves erreurs. Notre rôle est d’implorer la grâce et le pardon de Dieu. Ne nous trompons pas d’ennemi !
– Prions pour les délégations étrangères qui viendront dans le but de s’inspirer de ce qui se passe en France (le CPDH s’occupe de la délégation anglaise). Que Dieu leur accorde de la sagesse dans ce qu’elles choisiront de reproduire ou d’adapter pour leur pays.
– Demandons à Dieu sa protection sur tous ceux qui voyageront de longues heures ce jour-là (psaume 121).
Remercions Dieu :
– pour l’engagement des milliers de bénévoles
– pour l’impact de ces marches sur les pouvoirs publics:
L’alliance Vita parle des dérives dramatiques de la GPA
http://public.message-business.com/emailing/34412/1268/r16jmpzjvsvjheigggfjyghhzbsgmmzzsjj/emailing.aspx
Il y a déjà énormément d arguments. En voici un que je n ai vu nulle part encore : on dit que l on veut protéger l enfant. Mais que vit il tous ces mois de grossesse ? Certainement souvent imbibe t il la souffrance de la mère, l amertume, la révolte, la servilité, le désespoir, l abandon, la tristesse, etc… quelle horreur de grandir avec tant de deconstruction ! Des surprises désagréables dans l education pour les parents sans doute. Et si la mère tisse un lien d amour avec ce petit, ce lien va rester. Comment chacun pourra t il le vivre ? D autant plus l enfant à qui l on ne dira certainement pas sa « provenance » !